Mentions légales

Editeur du site

Mairie de Val-de-Virieu
2, rue de Barbenière,
38730 Virieu
Tel : 04.74.88.21.42
Site : Mairie de Val-de-Virieu

Responsable éditorial : M. le Maire de Val-de-Virieu


Conception et hébergement du site internet

Fasilaweb - sites internet collectivités Isère
Agence Web
Création de sites internet pour Collectivités
38690 Colombe

http://www.fasilaweb.fr

Le site valdevirieu.fr est hébergé par l'agence Fasilaweb, agence web en Isère
chez OC3 Network - 785 rue Alfred Sauvy - 34470 Perols - France 


Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site est protégé par la propriété littéraire et artistique et le Code de la Propriété Intellectuelle. Tous les éléments de propriété intellectuelle, tels que les marques, logos, textes, photographies et images, graphiques, données et animations sont la propriété de la Mairie de Val-de-Virieu.
La Mairie de Val-de-Virieu ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.

L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L.122-5-2 du code de la Propriété Intellectuelle.


Responsabilités

S'agissant des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations y figurant quelle qu'en soit la nature, la Mairie de Val-de-Virieu décline toute responsabilité concernant l'opportunité des décisions et les modalités de leur exécution prises par les utilisateurs sur la seule foi des informations publiées sur le site.
La Mairie de Val-de-Virieu s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. La Mairie de Val-de-Virieu ne pourra être tenue responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

Le site de La Mairie de Val-de-Virieu peut proposer des liens vers d'autres sites. Les sites auxquels renvoient ces liens hypertextes sont, sauf mention contraire, indépendants du site de La Mairie de Val-de-Virieu. Dès lors, La Mairie de Val-de-Virieu ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Tout lien hypertexte, de quelque nature qu'il soit, permettant d'accéder au site de La Mairie de Val-de-Virieu ou à l'une quelconque de ses pages ou de ses éléments, nécessite une autorisation préalable et écrite de La Mairie de Val-de-Virieu.